2023

Délibérations du 11 septembre

2023-07-01 Mise à disposition gracieuse d'une parcelle de terrain privée au profit de la commune

2023-07-02 Création d'un poste d'adjoint technique non complet non permanent

2023-07-03 Occupation du domaine public

2023-07-04 Décision modificative n°2 au budget communal

2023-07-05 Fixation du montant de l'amende pour enlèvement des déjections animales par les services municipaux

2023-07-06 Parc éolien: convention de servitudes entre Enedis et la commune de Sepmes

Délibérations du 4 juillet

2023-06-01 Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

2023-06-02 Révision du PLU: adhésion au groupement de commandes

2023-06-03 Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

2023-06-04 Révision des tarifs communaux 2024

annexe 2023-06-04 règlement gîte

2023-06-05 Admission en non valeur

2023-06-06 Remplacement d'ouvrage non restitué à la bibliothèque municipal

Délibérations du 9 juin

2023-05-01 Elections des délégués titulaires du conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

2023-05-02 Elections des délégués suppléants du conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

2023-05-03 Désignation d'un référent déontologue des élus

annexe 2023-05-03

2023-05-04 Création d'un poste d'adjoint administratif

2023-05-05 Demande de subvention au titre du Fond Départemental de Solidarité Rurale

Délibérations du 2 mai

2023-04-01 Décision modificative n°1

2023-04-02 Adhésion de principe au service de médecine préventive

2023-04-03 Vote des subventions aux associations

2023-04-04 Désignation de représentant au comité de programmation LEADER

Délibérations du 7 mars

2023-03-01 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-03-02 Election d'un délégué aux instances intercommunales syndicales : syndicat des transports scolaires de Sainte Maure de Touraine

2023-03-03 Election d'un membre du regroupement pédagogique intercommunal Esves et Manse

2023-03-04 Compte de gestion du receveur municipal 2022

2023-03-05 Compte administratif 2022

2023-03-06 Affectation du résultat

2023-03-07 Vote des taux d'imposition

2023-03-08 Vote des subventions aux associations 2023

2023-03-09 Budget Primitif 2023

2023-03-10 Fixation des tarifs vente de livres CD DVD bibliothèque

Délibérations du 8 février :

2023-02-01 Fixation des tarifs du club house

2023-02-02 Fixation des tarifs et modalités d'accès à la plateforme des déchets verts

2023-02-03 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-02-04 Camping signature d 'un avenant à la convention d'occupation des sols

2023-02-05 Lutte contre les violences faites aux femmes désignation d'un relai municipal

Délibérations du 10 janvier :

2023-01-01 Demande de subvention au titre de la DETR : défense incendie

2023-01-02 Demande de subvention au titre de la DETR : restauration du jardin du presbytère

2022

Délibérations du 13 décembre:

2022-10-02 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet

2022-10-03 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet permanent

2022-10-04 Reprise d'une concession prorata temporis

2022-10-05 Skate Park demande de subvention auprès du Conseil Départemental d'Indre-et-Loire au titre du FDSR enveloppe socle

2022-10-06 Retrocession du véhicule de collection GMC au profit de l'amicale des pompiers de Sepmes

2022-10-07 Dispositif E-boo signature d'une convention

2022-10-08 Organisation du temps de travail des services municipaux

 

Délibérations du 8 novembre:

2022-09-01 Répartition des frais de fonctionnement du RPI

2022-09-02 Remboursement des frais avancés pour le transport scolaire sur le RPI

2022-09-03 Mise à jour de la convention du RPI

2022-09-04 Décision modificative n°4

2022-09-05 Skate Park: demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

2022-09-06 Signature d'une convention avec l'association Roller's Cool

2022-09-07 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion 37: renouvellement