2024

Délibérations du 6 février

2024-02-01 Gratuité de l'accès à la bibliothèque

2024-02-03 Instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibérations du 9 janvier

2024-01-01 Ouverture de crédits budget commune

2024-01-02 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Annexe 2024-01-02

2024-01-03 Dérogation à la carte scolaire

2024-01-04 SDIS 37 fin de mise à disposition des biens immobiliers du Centre de secours et d'Incendie

2023

Délibérations du 5 décembre

2023-10-01 Répartition des frais de fonctionnement du RPI 2022-2023

2023-10-02 Budget communal : décision modificative n°4

2023-10-03 Réalisation d'un emprunt et choix d'un organisme bancaire

2023-10-04 PLU Choix d'un bureau d'études

2023-10-05 PLU demande de subvention auprès de la DRAC

2023-10-06 Travaux de voirie demande de subvention auprès du Conseil Départemental FDSR enveloppe socle

2023-10-07 Végétalisation du cimetière demande de subvention au titre de la DETR

2023-10-08 Défense incendie 2024 demande de subvention au titre de la DETR

2023-10-09 Syndicat intercommunal cavités 37 adhésion de la commune d'Esves le Moutier

Délibérations du 7 novembre

2023-09-01 Budget communal : décision modificative n°3

2023-09-02 Mise à jour du document unique

2023-09-03 tarif et convention d'occupation du domaine public

2023-09-04 Skate park : demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

2023-09-06 Avis sur le projet agrivoltaïque lieu-dit "Les héraults"

2023-09-07 Parc Eolien: convention de servitudes entre Enedis et la commune de Sepmes

2023-09-08 Détermination des objectifs et des modalités de conertation publique portant sur l'identification et la délimitation des Zones d'accélération des Energies Renouvelables

2023-09-09 Bibliothèque Municipale: Remplacement d'ouvrage non restitué

2023-09-10 Bibliothèque Municipale: Signature de la convention avec la Direction Déléguée du Livre et de la Lecture Publique

Délibérations du 3 octobre

2023-08-01 Adoption de la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)

2023-08-02 Modification du tableau des effectifs

2023-08-03 Relais Emploi de Sainte Maure de Touraine: désignation d'un référent

Délibérations du 11 septembre

2023-07-01 Mise à disposition gracieuse d'une parcelle de terrain privée au profit de la commune

2023-07-02 Création d'un poste d'adjoint technique non complet non permanent

2023-07-03 Occupation du domaine public

2023-07-04 Décision modificative n°2 au budget communal

2023-07-05 Fixation du montant de l'amende pour enlèvement des déjections animales par les services municipaux

2023-07-06 Parc éolien: convention de servitudes entre Enedis et la commune de Sepmes

Délibérations du 4 juillet

2023-06-01 Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

2023-06-02 Révision du PLU: adhésion au groupement de commandes

2023-06-03 Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

2023-06-04 Révision des tarifs communaux 2024

annexe 2023-06-04 règlement gîte

2023-06-05 Admission en non valeur

2023-06-06 Remplacement d'ouvrage non restitué à la bibliothèque municipal

Délibérations du 9 juin

2023-05-01 Elections des délégués titulaires du conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

2023-05-02 Elections des délégués suppléants du conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

2023-05-03 Désignation d'un référent déontologue des élus

annexe 2023-05-03

2023-05-04 Création d'un poste d'adjoint administratif

2023-05-05 Demande de subvention au titre du Fond Départemental de Solidarité Rurale

Délibérations du 2 mai

2023-04-01 Décision modificative n°1

2023-04-02 Adhésion de principe au service de médecine préventive

2023-04-03 Vote des subventions aux associations

2023-04-04 Désignation de représentant au comité de programmation LEADER

Délibérations du 7 mars

2023-03-01 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-03-02 Election d'un délégué aux instances intercommunales syndicales : syndicat des transports scolaires de Sainte Maure de Touraine

2023-03-03 Election d'un membre du regroupement pédagogique intercommunal Esves et Manse

2023-03-04 Compte de gestion du receveur municipal 2022

2023-03-05 Compte administratif 2022

2023-03-06 Affectation du résultat

2023-03-07 Vote des taux d'imposition

2023-03-08 Vote des subventions aux associations 2023

2023-03-09 Budget Primitif 2023

2023-03-10 Fixation des tarifs vente de livres CD DVD bibliothèque

Délibérations du 8 février :

2023-02-01 Fixation des tarifs du club house

2023-02-02 Fixation des tarifs et modalités d'accès à la plateforme des déchets verts

2023-02-03 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-02-04 Camping signature d 'un avenant à la convention d'occupation des sols

2023-02-05 Lutte contre les violences faites aux femmes désignation d'un relai municipal

Délibérations du 10 janvier :

2023-01-01 Demande de subvention au titre de la DETR : défense incendie

2023-01-02 Demande de subvention au titre de la DETR : restauration du jardin du presbytère

2022

Délibérations du 13 décembre:

2022-10-02 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet

2022-10-03 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet permanent

2022-10-04 Reprise d'une concession prorata temporis

2022-10-05 Skate Park demande de subvention auprès du Conseil Départemental d'Indre-et-Loire au titre du FDSR enveloppe socle

2022-10-06 Retrocession du véhicule de collection GMC au profit de l'amicale des pompiers de Sepmes

2022-10-07 Dispositif E-boo signature d'une convention

2022-10-08 Organisation du temps de travail des services municipaux

 

Délibérations du 8 novembre:

2022-09-01 Répartition des frais de fonctionnement du RPI

2022-09-02 Remboursement des frais avancés pour le transport scolaire sur le RPI

2022-09-03 Mise à jour de la convention du RPI

2022-09-04 Décision modificative n°4

2022-09-05 Skate Park: demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

2022-09-06 Signature d'une convention avec l'association Roller's Cool

2022-09-07 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion 37: renouvellement