2024

Délibérations du 3 septembre

2024-09-01 Skate-park demande de subvention auprès du fond LEADER

2024-09-02 reporté

2024-09-03 LISEA LGV Cession de délaissés ferroviaires

2024-09-04 Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation (FRR) rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466G du Code général des Impôts

2024-09-05 reporté

2024-09-06 Centre de gestion 37 : Adhésion par convention à la mission d'accompagnement à l'archivage

2024-09-07 Mise à disposition gracieuse d'une parcelle de terrain privée au profit de la commune lieu-dit Beauregard

2024-09-08 Constitution d'une servitude de passage pour le réseau d'eaux usées sous la Voie Communale n°14

 

Délibérations du 2 juillet

2024-08-01 Validation du règlement intérieur de la bibliothèque

2024-08-02 Décision modificative n°2

2024-08-03 Révision des tarifs communaux

2024-08-04 Mise en place des IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires)

2024-08-05 Approbation de la convention de délégation de compétence d'organisation de transports scolaires entre la Région Centre Val de Loire et les organisateurs de second rang de l'Indre-et-Loire

2024-08-06 Dénomination de voie et lieu-dit

2024-08-07 Crédit Agricole : appel à projets

Délibérations du 4 juin 

2024-07-01 Recensement de la population 2025: convention fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête familles 2025

2024-07-02 Recensement de la population : désignation d'un coordonnateur communal

2024-07-03 Défense Incendie : demande de subvention au titre du "Fonds Vert"

2024-07-04 Révision du règlement du cimetière

2024-07-05 Adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisation en lien avec la compétence "Police de la Publicité"

2024-07-06 Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'Agence Postale Communale

Délibérations du 7 mai 

2024-06-01 Décision modificative n°1

2024-06-02 Réalisation d'un emprunt et choix d'un organisme bancaire

2024-06-03 Acquisition d'un bien immobilier

2024-06-04 reporté

2024-06-05 Protection sociale complémentaire: risque prévoyance et santé

2024-06-06 Charte des ATSEM

annexe 2024-06-06

2024-06-07 Dénomination de voie et lieu-dit

2024-06-08 Les productions de Georges: proposition de prestation auprès d'étudiants

Délibérations du 2 avril

2024-05-01 Syndicat Intercommunal Cavités 37 : adhésion de la commune de la Tour Saint Gelin

2024-05-02 Val Touraine Habitat : convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux

2024-05-03 Val Touraine Habitat : demande de subvention

2024-05-04 Terre(s) d'images: demande de subvention

2024-05-05 Charte du bibliothécaire volontaire

Délibérations du 12 mars

2024-04-01 Compte Financier Unique 2023

2024-04-02 Affectation du résultat

2024-04-03 Vote des taux d'imposition

2024-04-04 Vote des subventions aux associations

2024-04-04 Budget Primitif 2024

Délibérations du 20 février

2024-03-01 Prise de participation de la collectivité dans la SPL Société d'Equipement de la Touraine Aménagement

2024-03-02 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux 2023

2024-03-03 Débat d'orientation Budgétaire

annexe rapport d'orientation budgétaire

Délibérations du 6 février

2024-02-01 Gratuité de l'accès à la bibliothèque

2024-02-03 Instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibérations du 9 janvier

2024-01-01 Ouverture de crédits budget commune

2024-01-02 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Annexe 2024-01-02

2024-01-03 Dérogation à la carte scolaire

2024-01-04 SDIS 37 fin de mise à disposition des biens immobiliers du Centre de secours et d'Incendie

2023

Délibérations du 5 décembre

2023-10-01 Répartition des frais de fonctionnement du RPI 2022-2023

2023-10-02 Budget communal : décision modificative n°4

2023-10-03 Réalisation d'un emprunt et choix d'un organisme bancaire

2023-10-04 PLU Choix d'un bureau d'études

2023-10-05 PLU demande de subvention auprès de la DRAC

2023-10-06 Travaux de voirie demande de subvention auprès du Conseil Départemental FDSR enveloppe socle

2023-10-07 Végétalisation du cimetière demande de subvention au titre de la DETR

2023-10-08 Défense incendie 2024 demande de subvention au titre de la DETR

2023-10-09 Syndicat intercommunal cavités 37 adhésion de la commune d'Esves le Moutier

Délibérations du 7 novembre

2023-09-01 Budget communal : décision modificative n°3

2023-09-02 Mise à jour du document unique

2023-09-03 tarif et convention d'occupation du domaine public

2023-09-04 Skate park : demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

2023-09-06 Avis sur le projet agrivoltaïque lieu-dit "Les héraults"

2023-09-07 Parc Eolien: convention de servitudes entre Enedis et la commune de Sepmes

2023-09-08 Détermination des objectifs et des modalités de conertation publique portant sur l'identification et la délimitation des Zones d'accélération des Energies Renouvelables

2023-09-09 Bibliothèque Municipale: Remplacement d'ouvrage non restitué

2023-09-10 Bibliothèque Municipale: Signature de la convention avec la Direction Déléguée du Livre et de la Lecture Publique

Délibérations du 3 octobre

2023-08-01 Adoption de la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)

2023-08-02 Modification du tableau des effectifs

2023-08-03 Relais Emploi de Sainte Maure de Touraine: désignation d'un référent

Délibérations du 11 septembre

2023-07-01 Mise à disposition gracieuse d'une parcelle de terrain privée au profit de la commune

2023-07-02 Création d'un poste d'adjoint technique non complet non permanent

2023-07-03 Occupation du domaine public

2023-07-04 Décision modificative n°2 au budget communal

2023-07-05 Fixation du montant de l'amende pour enlèvement des déjections animales par les services municipaux

2023-07-06 Parc éolien: convention de servitudes entre Enedis et la commune de Sepmes

Délibérations du 4 juillet

2023-06-01 Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

2023-06-02 Révision du PLU: adhésion au groupement de commandes

2023-06-03 Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

2023-06-04 Révision des tarifs communaux 2024

annexe 2023-06-04 règlement gîte

2023-06-05 Admission en non valeur

2023-06-06 Remplacement d'ouvrage non restitué à la bibliothèque municipal

Délibérations du 9 juin

2023-05-01 Elections des délégués titulaires du conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

2023-05-02 Elections des délégués suppléants du conseil municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

2023-05-03 Désignation d'un référent déontologue des élus

annexe 2023-05-03

2023-05-04 Création d'un poste d'adjoint administratif

2023-05-05 Demande de subvention au titre du Fond Départemental de Solidarité Rurale

Délibérations du 2 mai

2023-04-01 Décision modificative n°1

2023-04-02 Adhésion de principe au service de médecine préventive

2023-04-03 Vote des subventions aux associations

2023-04-04 Désignation de représentant au comité de programmation LEADER

Délibérations du 7 mars

2023-03-01 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-03-02 Election d'un délégué aux instances intercommunales syndicales : syndicat des transports scolaires de Sainte Maure de Touraine

2023-03-03 Election d'un membre du regroupement pédagogique intercommunal Esves et Manse

2023-03-04 Compte de gestion du receveur municipal 2022

2023-03-05 Compte administratif 2022

2023-03-06 Affectation du résultat

2023-03-07 Vote des taux d'imposition

2023-03-08 Vote des subventions aux associations 2023

2023-03-09 Budget Primitif 2023

2023-03-10 Fixation des tarifs vente de livres CD DVD bibliothèque

Délibérations du 8 février :

2023-02-01 Fixation des tarifs du club house

2023-02-02 Fixation des tarifs et modalités d'accès à la plateforme des déchets verts

2023-02-03 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-02-04 Camping signature d 'un avenant à la convention d'occupation des sols

2023-02-05 Lutte contre les violences faites aux femmes désignation d'un relai municipal

Délibérations du 10 janvier :

2023-01-01 Demande de subvention au titre de la DETR : défense incendie

2023-01-02 Demande de subvention au titre de la DETR : restauration du jardin du presbytère

2022

Délibérations du 13 décembre:

2022-10-02 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet

2022-10-03 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet permanent

2022-10-04 Reprise d'une concession prorata temporis

2022-10-05 Skate Park demande de subvention auprès du Conseil Départemental d'Indre-et-Loire au titre du FDSR enveloppe socle

2022-10-06 Retrocession du véhicule de collection GMC au profit de l'amicale des pompiers de Sepmes

2022-10-07 Dispositif E-boo signature d'une convention

2022-10-08 Organisation du temps de travail des services municipaux

 

Délibérations du 8 novembre:

2022-09-01 Répartition des frais de fonctionnement du RPI

2022-09-02 Remboursement des frais avancés pour le transport scolaire sur le RPI

2022-09-03 Mise à jour de la convention du RPI

2022-09-04 Décision modificative n°4

2022-09-05 Skate Park: demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

2022-09-06 Signature d'une convention avec l'association Roller's Cool

2022-09-07 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion 37: renouvellement