2023

Délibérations du 7 mars

2023-03-01 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-03-02 Election d'un délégué aux instances intercommunales syndicales : syndicat des transports scolaires de Sainte Maure de Touraine

2023-03-03 Election d'un membre du regroupement pédagogique intercommunal Esves et Manse

2023-03-04 Compte de gestion du receveur municipal 2022

2023-03-05 Compte administratif 2022

2023-03-06 Affectation du résultat

2023-03-07 Vote des taux d'imposition

2023-03-08 Vote des subventions aux associations 2023

2023-03-09 Budget Primitif 2023

2023-03-10 Fixation des tarifs vente de livres CD DVD bibliothèque

Délibérations du 8 février :

2023-02-01 Fixation des tarifs du club house

2023-02-02 Fixation des tarifs et modalités d'accès à la plateforme des déchets verts

2023-02-03 Départ d'un adjoint détermination du nombre d'adjoints

2023-02-04 Camping signature d 'un avenant à la convention d'occupation des sols

2023-02-05 Lutte contre les violences faites aux femmes désignation d'un relai municipal

Délibérations du 10 janvier :

2023-01-01 Demande de subvention au titre de la DETR : défense incendie

2023-01-02 Demande de subvention au titre de la DETR : restauration du jardin du presbytère

2022

Délibérations du 13 décembre:

2022-10-02 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet

2022-10-03 Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet permanent

2022-10-04 Reprise d'une concession prorata temporis

2022-10-05 Skate Park demande de subvention auprès du Conseil Départemental d'Indre-et-Loire au titre du FDSR enveloppe socle

2022-10-06 Retrocession du véhicule de collection GMC au profit de l'amicale des pompiers de Sepmes

2022-10-07 Dispositif E-boo signature d'une convention

2022-10-08 Organisation du temps de travail des services municipaux

 

Délibérations du 8 novembre:

2022-09-01 Répartition des frais de fonctionnement du RPI

2022-09-02 Remboursement des frais avancés pour le transport scolaire sur le RPI

2022-09-03 Mise à jour de la convention du RPI

2022-09-04 Décision modificative n°4

2022-09-05 Skate Park: demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

2022-09-06 Signature d'une convention avec l'association Roller's Cool

2022-09-07 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion 37: renouvellement