2026

Délibérations du 1er avril

2026.06.01. Création et élection des membres des commissions communales

2026.06.02. Création d’une commission d’appel d’offres

2026.06.03. Délégation du conseil municipal au maire : limites et conditions

2026.06.04. Fixation des indemnités de fonction aux élus

2026.06.05. Election d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

2026.06.06. Election des délégués au sein du transport scolaire du secteur de Sainte-Maure-de-Touraine

2026.06.07. Election des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire

2026.06.08. Election des délégués au sein du syndicat Intercommunal Cavités 37

2026.06.09. Election des représentants à la Société d’Equipement de la Touraine Aménagement (SET) 

2026.06.10. Désignation d’un référant au sein du Relais emploi de Sainte-Maure-de-Touraine 

2026.06.11. Election des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Annexe CCID

2026.06.12. Election des membres de la commission du Regroupement Pédagogique Intercommunale (RPI) Esves-et Manse

2026.06.13. Election des membres au sein de la Commission Locale d’Action Sociale (CLAS)

2026.06.14. LGV SEA : Cession de délaissés ferroviaires par SNCF Réseau

Délibérations du 20 mars

2026.05.01. Election du Maire

2026.05.02. Détermination du nombre des adjoints

2026.05.03. Election des adjoints

Délibérations du 3 mars

2026.04.01. Compte Financier Unique 2025

2026.04.02. Affectation du résultat

2026.04.03. Autorisation de programme - crédits de paiement pour le réaménagement d'un immeuble pour créer un local d'activité (café/restaurant et création d'un logement locatif) 

2026.04.04. Vote des taux d'imposition

2026.04.05. Vote des subventions aux associations

2026.04.06. Budget Primitif 2026

2026.04.07. Demande de subvention au titre du CRST

2026.04.08. Motion de soutien pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité et de gaz" au sein du bloc communal

Délibérations du 24 février 

2026.03.01. Débat d'Orientation Budgétaire

2026.03.02. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux

2026.03.03. Demande de subvention au titre des amendes de police 2026

Délibérations du 3 février 

2026.02.01. Autorisation d'ouverture de crédits en section d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

2026.02.02. Adhésion au groupement de commandes "reliure et restauration des registres d'Etat-civil et administratifs"

03. Règlement budgétaire et financier

RBF

Délibérations du 13 janvier 

2026.01.01 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

Motion de soutien 

2026.01.02 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Indre-et-Loire

2026.01.03 Signature du règlement de prêt de la bibliothèque d'Indre-et-Loire (Direction Déléguée du Livre et de la Lecture Publique)

2025

Délibérations du 2 décembre

2025.12.01 Statuts du SIEIL – Modifications pour 2025 – Transfert de la compétence Eclairage public au SIEIL

2025.12.02 Coopérative Scolaire : demande de subvention exceptionnelle retire et remplace la délibération 2025-08-04.

2025.12.03 Projet Village d’Avenir « Réaménagement d’un immeuble pour créer un local d’activité et création d’un logement locatif » : demande de subvention au titre du FDSR

2025.12.04 Projet Village d’Avenir « Réaménagement d’un immeuble pour créer un local d’activité et création d’un logement locatif » : demande de subvention au titre des fonds Etat

2025.12.05 Projet Village d’Avenir « Réaménagement d’un immeuble pour créer un local d’activité et création d’un logement locatif » : demande de subvention au titre du CRST - reporté

2025.12.06 Défense Incendie 2026 : demande de subvention au titre des fonds Etat.

2025.12.07 Modification des tarifs du camping à compter du 1^er janvier 2026

2025.12.08 Avis sur le projet agrivoltaïque de la société TENERGIE

Délibérations du 4 novembre

2025.11.01 Plan Local d'Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

2025.11.02 Plan Local d'Urbanisme: Arrêt du projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA)

2025.11.03 Validation de bornage partiel et de reconnaissance de limites - division parcellaire : autorisation de signature de document modificatif du parcellaire cadastral ZE51

2025.11.04 Validation de bornage partiel et de reconnaissance de limites - division parcellaire : autorisation de signature de document modificatif du parcellaire cadastral D506

2025.11.05 Avenant au procès-verbal de mise à disposition des biens du Service eau potable de la commune de Sepmes à la Communauté de communes Loches Sud Touraine

2025.11.06 Convention chemin rural n°38- promesse de convention d’occupation du domaine public au profit de Renner Energies France

2025.11.07 Attribution de cartes cadeaux noël aux agents communaux et bénévoles de la bibliothèque

2025.11.08 Gîte : Remboursement de dégâts matériels

2025.11.09 Répartition des frais de fonctionnement du RPI 2024-2025

Délibérations du 7 octobre

2025.10.01 Admission en non valeur

2025.10.02 Modification de la durée hebdomadaire de travail grade d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe

2025.10.03 Décision modificative n°2 au budget communal

2025.10.04 Mise à jour du tableau des effectifs

2025.10.05 Convention de servitude du chemin rural n°38

annexe convention de servitude du chemin rural n°38

2025.10.06 Convention animation musicale à l'école

 

Délibérations du 16 septembre

2025.09.01 Décision modificative n°1 au budget communal 

2025.09.02 Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement d'un immeuble pour créer un local d'activité et un logement locatif

Délibérations du 2 septembre

2025.08.01 Reporté

2025.08.02 Défense incendie : acquisition de parcelle lieu-dit "Galice"

2025.08.03 Révision des tarifs communaux : révision des tarifs gîte 2026 et modification du règlement interieur

2025.08.04 Coopérative scolaire : demande de subvention exceptionnelle

 

Délibérations du 8 juillet

2025.07.01 Projet de revitalisation du centre-bourg : choix du régime de TVA

2025.07.02 Avis sur le projet Service Express Régional Métropolitain de Touraine (SERM° 

2025.07.03 Reporté

2025.07.04 Société d'Equipement de Touraine (SET) : approbation du rapport annuel 2024

2025.07.05 Modification d'un poste d'adjoint administratif 

2025.07.06 Création d'un poste d'adjoint technique 

2025.07.07 Modification d'un poste d'adjoint d'animation 

Délibérations du 3 juin

2025.06.01 Adoption du rapport de Consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers pour les années 2021 et 2022

2025.06.02 Reversement de la Taxe d'aménagement dans le parc d'activités communautaire dela commune de Sepmes

2025.06.03 Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du pole emploi public du Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Indre-et-Loire 

2025.06.04 AREHSVAL : demande de subvention pour la création d'un Mémorial des déportés juifs d'Indre-et-Loire

2025.06.05 Demande de subvention association Cerise Clément

2025.06.06 Adhésion convention fourrière

2025.06.07 Création d'un poste d'adjoint administratif

2025.06.08 Création d'un poste d'adjoint d'animation

2025.06.09 Adhésion à un groupement de commandes pour l'équipement et la maintenance en défibrillateurs automatisés externes et/ou le déplacement et la maintenance de matériel existant

 

Délibérations du 29 avril

2025.05.01 Schéma directeur pour le Développement des Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (SDIRVE) - lancement AIP - Convention de mandat avec le SIEIL

2025.05.02 Service commune "application du Droit des Sols" modification de la convention d'adhésion 

2025.05.03 Réponse à l'appel à projets "sobriété énergétique"

2025.05.04 Demande de subvention association Secours Catholique

2025.05.05 Reporté

Délibérations du 25 mars

2025.04.01 Compte financier unique 2024

2024.04.02 Affectation du résultat

2025.04.03 Vote des taux d'imposition

2025.04.04 Vote des subventions aux associations

2025.04.05 Budget primitif 2025

2025.04.06 Révision du loyer - groupement de développement agricole

2025.04.07 Demande de subvention au titre du CRST

2025.04.08 Dédommagement annulation location gîte envol 37

Délibérations du 11 mars

2025-03-01 Avis sur le document cadre identifiant les surfaces agricoles, naturelles et forestières susceptibles d'accueillir des installations photovoltaïques au sol, proposé par la Chambre d'Agricuture 37

2025-03-02 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux 

2025-03-03 Débat d'Orientations Budgétaires

Rapport d'orientations budgétaires 2025

Délibérations du 4 février 

2025-02-01 Débat sur le projet de commerces en centre-bourg

Délibérations du 7 janvier

2025-01-01 Mise à jour du tableau des effectifs