2026

2025.12.05 Projet Village d’Avenir « Réaménagement d’un immeuble pour créer un local d’activité et création d’un logement locatif » : demande de subvention au titre du CRST - reporté

2025.12.06 Défense Incendie 2026 : demande de subvention au titre des fonds Etat.

2025.12.07 Modification des tarifs du camping à compter du 1^er janvier 2026

2025.12.08 Avis sur le projet agrivoltaïque de la société TENERGIE

Délibérations du 4 novembre

2025.11.01 Plan Local d'Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

2025.11.02 Plan Local d'Urbanisme: Arrêt du projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA)

2025.11.03 Validation de bornage partiel et de reconnaissance de limites - division parcellaire : autorisation de signature de document modificatif du parcellaire cadastral ZE51

2025.11.04 Validation de bornage partiel et de reconnaissance de limites - division parcellaire : autorisation de signature de document modificatif du parcellaire cadastral D506

2025.11.05 Avenant au procès-verbal de mise à disposition des biens du Service eau potable de la commune de Sepmes à la Communauté de communes Loches Sud Touraine

2025.11.06 Convention chemin rural n°38- promesse de convention d’occupation du domaine public au profit de Renner Energies France

2025.11.07 Attribution de cartes cadeaux noël aux agents communaux et bénévoles de la bibliothèque

2025.11.08 Gîte : Remboursement de dégâts matériels

2025.11.09 Répartition des frais de fonctionnement du RPI 2024-2025

Délibérations du 7 octobre

2025.10.01 Admission en non valeur

2025.10.02 Modification de la durée hebdomadaire de travail grade d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe

2025.10.03 Décision modificative n°2 au budget communal

2025.10.04 Mise à jour du tableau des effectifs

2025.10.05 Convention de servitude du chemin rural n°38

annexe convention de servitude du chemin rural n°38

2025.10.06 Convention animation musicale à l'école

Délibérations du 16 septembre

2025.09.01 Décision modificative n°1 au budget communal

2025.09.02 Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement d'un immeuble pour créer un local d'activité et un logement locatif

Délibérations du 2 septembre

2025.08.01 Reporté

2025.08.02 Défense incendie : acquisition de parcelle lieu-dit "Galice"

2025.08.03 Révision des tarifs communaux : révision des tarifs gîte 2026 et modification du règlement interieur

2025.08.04 Coopérative scolaire : demande de subvention exceptionnelle

Délibérations du 8 juillet

2025.07.01 Projet de revitalisation du centre-bourg : choix du régime de TVA

2025.07.02 Avis sur le projet Service Express Régional Métropolitain de Touraine (SERM°

2025.07.03 Reporté

2025.07.04 Société d'Equipement de Touraine (SET) : approbation du rapport annuel 2024

2025.07.05 Modification d'un poste d'adjoint administratif

2025.07.06 Création d'un poste d'adjoint technique

2025.07.07 Modification d'un poste d'adjoint d'animation

Délibérations du 3 juin

2025.06.01 Adoption du rapport de Consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers pour les années 2021 et 2022

2025.06.02 Reversement de la Taxe d'aménagement dans le parc d'activités communautaire dela commune de Sepmes

2025.06.03 Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du pole emploi public du Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Indre-et-Loire

2025.06.04 AREHSVAL : demande de subvention pour la création d'un Mémorial des déportés juifs d'Indre-et-Loire

2025.06.05 Demande de subvention association Cerise Clément

2025.06.06 Adhésion convention fourrière

2025.06.07 Création d'un poste d'adjoint administratif

2025.06.08 Création d'un poste d'adjoint d'animation

2025.06.09 Adhésion à un groupement de commandes pour l'équipement et la maintenance en défibrillateurs automatisés externes et/ou le déplacement et la maintenance de matériel existant

Délibérations du 29 avril

2025.05.01 Schéma directeur pour le Développement des Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (SDIRVE) - lancement AIP - Convention de mandat avec le SIEIL

2025.05.02 Service commune "application du Droit des Sols" modification de la convention d'adhésion

2025.05.03 Réponse à l'appel à projets "sobriété énergétique"

2025.05.04 Demande de subvention association Secours Catholique

2025.05.05 Reporté

Délibérations du 25 mars

2025.04.01 Compte financier unique 2024

2024.04.02 Affectation du résultat

2025.04.03 Vote des taux d'imposition

2025.04.04 Vote des subventions aux associations

2025.04.05 Budget primitif 2025

2025.04.06 Révision du loyer - groupement de développement agricole

2025.04.07 Demande de subvention au titre du CRST

2025.04.08 Dédommagement annulation location gîte envol 37

Délibérations du 11 mars

2025-03-01 Avis sur le document cadre identifiant les surfaces agricoles, naturelles et forestières susceptibles d'accueillir des installations photovoltaïques au sol, proposé par la Chambre d'Agricuture 37

2025-03-02 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux

2025-03-03 Débat d'Orientations Budgétaires

Rapport d'orientations budgétaires 2025

Délibérations du 4 février

2025-02-01 Débat sur le projet de commerces en centre-bourg

Délibérations du 7 janvier

2025-01-01 Mise à jour du tableau des effectifs